[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme – EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 1735 PAR M. DELORT, PROFESSEUR DE DROIT FRANÇOIS EN L’UNIVERSITÉ DE TOULOUSE L’ANNÉE 1779 EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE 17
[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme, Toulouse, 1779, , manuscrit relié en veau brun moucheté, dos à nerfs orné, pc. de tit en maroquin bordeaux, tr. rouges, (épidermures et petit manque sur le 1er plat, coiffe sup. lég. usée avec un trou de ver), intérieur frais, 27-45-190-268 p. et 8 f. .Notre vol constitue la réunion de quatre textes différents qu’il convient d’analyser séparément. Pierre Théodore Delort succéda à son père en 1775 à la chaire de droit français de l’université de Toulouse, et il l’occupa jusqu’à la Révolution. Son enseignement est très mal connu car aucun manuscrit n’en subsiste, sinon une copie anonyme du commentaire de l’édit de 1695 sur la juridiction écclésiastique que Ch. Chêne (op. cit. P. 165) lui attribue (B.M. Narbonne, Mss 183). Plus largement d’ailleurs, les sources manuscrites font largement défaut pour la seconde partie du XVIIIe siècle. L’intérêt majeur des deux premiers textes insérés dans notre recueil tient donc à ce que, pour la première fois, est fourni le texte de deux enseignements de Delort Fils, le premier consacré en 1779 à l’ordonnance de 1735 sur les testaments, le second, sans date (mais postérieur à 1776 compte tenu de la ref. à un arrêt rendu cette année, P. 14) sur l’ordonnance de 1731, relative aux donations. Par rapport aux manuscrits antérieurs, en particulier de Martres ou Boutaric, celui-ci fait figure de prise de notes abrégées, ce qui témoigne probablement d’une différence de fonction assignée à ces cours manuscrits : les grands traités sur les différentes questions étudiées abondant, le cours n’a plus la même vocation universelle mais sert essentiellement de base à la discussion. D’ailleurs, ceux qui sont ici présentés sont marqués par les discussions avec le grand auteur toulousain du XVIIIe siècle Furgole, et ce n’est certainement pas par hasard que ces cours ont été reliés conjointement avec des œuvres de cet auteur. Le troisième texte recueilli dans ce vol. est tout aussi important : il s’agit de la copie des annotations portée par Furgole, sur son exemplaire des arrêts de Catellan (éd. de 1730). Il faut souligner que si ce recueil d’arrêts du Parlement de Toulouse avait été mis à jour en 1733 par Gabriel de Vedel, celle-ci avait été assez critiquée. Il est donc possible que les annotations de Furgole aient été considérées comme rendant de meilleurs services. Il reste qu’elles n’ont pas été publiées ni séparément, ni dans ses œuvres complètes de sorte que nous avons ici un inédit de près de 190 P. de cet auteur fondamental qui fut la plume de d’Aguesseau dans la rédaction des grandes ordonnances de 1731 et 1735. Ce texte est d’autant plus intéressant que Furgole discute, met à jour, critique les autres auteurs, ce qui constitue un aspect peu apparent de son travail dans ses traités plus classiques. Il s’agit donc d’une découverte de première importance pour la doctrine juridique française du XVIIIe siècle. Le quatrième texte, enfin, est un traité des susbstitutions entièrement anonyme. Nous pouvons confirmer qu’il n’est ni l’œuvre de Ricard, ni de Furgole ni de Serres, par comparaison avec les textes publiés par ces auteurs. Il est probablement néanmoins l’œuvre d’un toulousain, compte-tenu des références fréquentes faites aux modalités d’enregistrement de l’ordonnance de 1747 par le Parlement de Toulouse. Il est postérieur à 1749 (date d’un arrêt cité) et certainement même à 1761 date de la publication du commentaire de Furgole sur la question auquel il est fait référence (on ne peut néanmoins exclure que l’auteur en ait eu connaissance par un manuscrit). On pourrait alors emettre l’hypothèque qu’il est de Bastard, titulaire de la chaire de droit français de Toulouse à cette date, et qui a beaucoup étudié les ordonnances de d’Aguesseau. Si cette hypothèse pouvait être confirmée, on aurait alors un texte inédit d’un professeur regardé comme important mais dont aucune trace écrite ne subsiste, ce qui terminerait de faire de ce recueil de manuscrits, un ensemble de tout premier ordre.
