[Code civil] – CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot

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[Code civil], Paris, An XI–1803 à 1808 , 9 t. en 5 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. doré sur pc. de tit. en maroquin grenat encadrée par un double filet doré, dos orné de frises et fleurons dorés, (ors passés, coins émoussés avec mq. de papier, coiffes frottées voire accidentées sur certains tomes, papier jauni, t. I et II : trous de vers non traversants, p. 555 du t. I partielt déchirée, rares piqûres et annotations à l’encre, t. III : trous de vers traversants, page de faux titre partielt détachée, épidermures au dos, t. IV, V, VI : nb. trous de vers traversants, une épidermure importante au niveau de la coiffe inf., t. VII : mq. au bas du dos, t. VIII, IX : mors sup. fendus sur la moitié basse, qq. tâches sur certaines pages), [4104 p.].Tome premier : An XI–1803 (De l’imprimerie de Guilleminet, IV-526 p.) ; Tome second : An XII–1804 (De l’imprimerie de Guilleminet, 214 p.) ; Tome troisième : An XIII–1804 (De l’imprimerie de Guilleminet, IV-712 p.) ; Tome quatrième : An XII–1804. Commentaire sur la loi du 13 floréal An II, relative aux donations et aux testaments, par J.E.D. Bernadi (Au bureau des Annales du Notariat, rue des Marais, faubourg Saint-Germain, n° 23. Et chez Rondonneau, au Dépôt des Lois, place du Carrousel, 336 p.) ; Tome cinquième : 1806 (de l’imprimerie de J. Gratiot, rue Saint-Jacques, n° 41, 325 p.) ; Tome sixième : Commentaire sur la loi du 20 pluviose An 12, promulguée le 30 du même mois, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux, avec les formules des principales Conventions dont ce contrat est susceptible, par J.E.D. Bernadi (268 p.) ; Tome septième : 1806 (de l’imprimerie de J. Gratiot, rue Saint-Jacques, n° 41, 464 p.) ; Tome huitième : 1807 (de l’imprimerie de J. Gratiot, rue Saint-Jacques, n° 41, 583 p.) ; Tome neuvième : 1808 (de l’imprimerie de J. Gratiot, rue Saint-Jacques, n° 41, 668 p.). Collection rarissime et complète en neuf tomes de ce commentaire par article. Chacun fait l’objet de courtes observations rédigées par Chabot de l’Allier et J.E.D. Bernardi, jurisconsultes ayant participé aux travaux préparatoires. Les titres du Code sont précédés d’une introduction rapportant succinctement la législation antérieure sur les points de droit ayant été considérablement modifiés avec parfois un exposé des motifs de la loi. Show more