La Mémoire du Droit

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[Droit colonial] – RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE COLONIALE dirigé par P. Dareste, G. Appert et Max. Legendre, de 1918 à 1936 [mq. 1920 et 1921]

[Droit colonial] – RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE

EUR 250.0
[Recueil] – COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’ASSEMBLÉE NATIONALE. Avec la mention des Sanctions et acceptations données par le Roi, Août 1790 à Juillet 1791

[Recueil] – COLLECTION GÉNÉRALE DES DÉCRETS RENDUS PAR L’ASS

EUR 200.0
Revue française de science politique, vol. XXI, n° 1, février 1971

Revue française de science politique, vol. XXI, n° 1, févrie

EUR 15.0
RECUEIL GÉNÉRAL DES SÉNATUS-CONSULTES, LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS, DEPUIS LE 24 FEVRIER 1858 ; Avec des Notes et Deux Tables, l’une chronologique et l’autre analytique et alphabétique, par les Notaires et Jurisconsultes, Rédacteurs du Journal des Notaires ;

RECUEIL GÉNÉRAL DES SÉNATUS-CONSULTES, LOIS, DÉCRETS ET ARRÊ

EUR 40.0
[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Collection Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, 1952 et 1955 [mq. fasc.

[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU

EUR 80.0
[Collectif] – SIX PAYS FACE À L’INFORMATISATION, Canada, États-Unis, Grande-Bretagne, Hongrie, RFA, Suède, Coll. Informatisation et société n° 5, Série économie et politique, Par l’Association Internationale données pour le Développement, Préface de Jean

[Collectif] – SIX PAYS FACE À L’INFORMATISATION, Canada, Éta

EUR 10.0
[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 24ème rapport d’activité 2003, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Alex Türk

[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES

EUR 25.0
[Collectif] – LA GAZETTE DES ARCHIVES, Transparence et secret - L’accès aux archives contemporaines, Revue de l’Association des Archivistes Français n° 177-178

[Collectif] – LA GAZETTE DES ARCHIVES, Transparence et secre

EUR 15.0
[Recueil Lebon - Conseil d’État] – TABLES DÉCENNALES DU RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT 1965 - 1974 ; t. I et II : de Actes législatifs et administratifs à Assurance et Prévoyance ; t. III : Contributions et Taxes ; t. IV : de Crédits et Banques à

[Recueil Lebon - Conseil d’État] – TABLES DÉCENNALES DU RECU

EUR 450.0
[Collectif] – BULLETIN 33, 34, 35 ET 36ème années, n° 97 à 100, avril 1957 de l’ASSOCIATION NATIONALE DES AVOCATS INSCRITS AUX BARREAUX DE FRANCE ET DE L’UNION FRANÇAISE comprenant Congrès de Toulouse de mai 1953, de Casablanca-Rabat d’avril 1954, de Lyon

[Collectif] – BULLETIN 33, 34, 35 ET 36ème années, n° 97 à 1

EUR 10.0
[RIDC] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ, Continuation du Bulletin de la société de législation comparée, 12ème année, n° 2, Avril-juin 1960

[RIDC] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ, Continuation

EUR 15.0
BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, n° 1 à 4, (février à juillet 1870)

BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, n° 1 à 4, (f

EUR 25.0
LOIS NOUVELLES, Recueil périodique, Appendices, Du 1er janvier 1914 au 31 décembre 1919, Années 1920 à 1922 et 1925, Petite collection Dalloz

LOIS NOUVELLES, Recueil périodique, Appendices, Du 1er janvi

EUR 45.0
[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL, de 1963 à 2008 * VENTE À L’ANNÉE ET AU NUMÉRO * 1963 à 1966 : complet 1967 : n° 2 et 4 + suppl. 1968 : n° 2, 3 et 4 + suppl. 1969 : complet 1970 : complet 1971 : n° 2, 3 et 4 + suppl. 1972

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 825.0

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 650.0
[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL * VENTE À L’ANNÉE ET AU NUMÉRO * 1968 ; 1971 (mq. n° 1) ; 1972 (mq. table) ; 1973 (mq. n° 1 à 4) ; 1974 (mq. n° 1) ; 1976 (mq. n° 1, 3, 4 et table) ; 1985 ; 1994 (mq. n° 2 et 3) ; 1996 (mq

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 25.0
[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL * VENTE À L’ANNÉE ET AU NUMÉRO * 1956 à 1962 ; 1966 à 1976 ; 1977 (mq. n° 1) ; 1978 ; 1980 ; 1981 ; 1983 ; 1984

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 25.0
[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée en 1902 par A. Esmein, Ch. Massigli, R. Saleilles et Al. Wahl, de 1955 à 1987

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 700.0

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 1000.0
[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée en 1902 par A. Esmein, Ch. Massigli, R. Saleilles et Al. Wahl, de 1937 à 2010

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 3500.0
[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée en 1902 par A. Esmein, Ch. Massigli, R. Saleilles et Al. Wahl, de 1947 à 1991

[RTDCiv. - ESMEIN (Adhémar)] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 1200.0
[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée par A. Esmein, 1939 à 1984

[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 400.0
[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée par A. Esmein, 1958 - 2006

[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 2800.0
[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT CIVIL fondée par A. Esmein, 1945 - 1995, et Tables générales des 25 premières années de 1902 à 1926 par E. Cuq et M. Thaller

[ESMEIN (Adhémar) - RTDCiv.] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT

EUR 3500.0